Scope 1 et Scope 2 : les émissions expliquées aux PME

Le GHG Protocol classifie les émissions en Scope 1, 2 et 3. Pour le module de base VSME, vous déclarez le Scope 1 et le Scope 2. Voici ce qu'ils signifient et comment les calculer.

Scope 1 : émissions directes

Émissions provenant de sources que votre entreprise possède ou contrôle. Il s'agit des combustibles que vous brûlez dans vos locaux ou dans vos véhicules.

Chauffage des bâtiments

La plupart des bâtiments commerciaux suisses utilisent l'un de ces combustibles :

• Mazout : 3,24 kg CO2e par litre (KBOB Ökobilanzdaten 2009/1:2022)
• Gaz naturel : 0,230 kg CO2e par kWh (KBOB 2009/1:2022)
• Pellets de bois : 0,035 kg CO2e par kg (KBOB 2009/1:2022 — faible car le CO2 biogénique est exclu)

Exemple : Un immeuble de bureaux consommant 5 000 litres de mazout par an = 5 000 × 3,24 = 16 200 kg CO2e.

Où trouver ces données : Vos factures de combustible de chauffage indiquent la consommation annuelle. Pour le gaz naturel, la facture de votre fournisseur de gaz indique les kWh. Pour le mazout, la facture de votre fournisseur indique les litres livrés.

Véhicules d'entreprise

Tout carburant brûlé dans les véhicules que l'entreprise possède ou loue en leasing financier :

• Diesel : 3,24 kg CO2e par litre (KBOB 2009/1:2022)
• Essence : 3,00 kg CO2e par litre (KBOB 2009/1:2022)

Exemple : Deux voitures d'entreprise consommant au total 4 000 L de diesel = 4 000 × 3,24 = 12 960 kg CO2e.

Où trouver ces données : Relevés de cartes carburant ou notes de frais. Si les employés utilisent leur véhicule personnel pour le travail, ce carburant relève du Scope 3 (non requis dans le module de base).

Zones grises pour les PME suisses

• Véhicules en leasing : Leasing financier = Scope 1 (vous contrôlez l'actif). Leasing opérationnel = techniquement Scope 3, mais pour la simplicité du module de base VSME, les inclure dans le Scope 1 est une pratique acceptée.
• Fuites de réfrigérant : Si votre entreprise exploite une réfrigération commerciale (restaurants, supermarchés, entrepôts frigorifiques), les fuites de réfrigérant sont du Scope 1. La plupart des PME de bureaux peuvent ignorer ce point.
• Groupes électrogènes : Les groupes électrogènes diesel de secours sont du Scope 1, mais rarement significatifs pour les PME suisses disposant d'un réseau électrique fiable.

Scope 2 : émissions indirectes

Émissions provenant de l'énergie achetée que votre entreprise consomme mais ne produit pas.

Électricité

• Mix réseau suisse : 0,125 kg CO2e par kWh (KBOB 2009/1:2022)

Exemple : 60 000 kWh = 60 000 × 0,125 = 7 500 kg CO2e.

Méthode par localisation vs. par le marché : Le facteur 0,125 est la moyenne du réseau suisse (méthode par localisation). Si votre entreprise achète de l'électricité renouvelable certifiée avec des garanties d'origine, vous pouvez utiliser la méthode par le marché et déclarer un facteur inférieur — potentiellement proche de zéro. Vous devez documenter les certificats. QuickVSME prend en charge les deux méthodes.

Chauffage à distance

Si votre bâtiment est raccordé à un réseau de chauffage à distance (Fernwärme), ces émissions sont du Scope 2. Le facteur d'émission varie selon le fournisseur et la source de chaleur (incinération des déchets, gaz, biomasse). Contactez votre fournisseur pour obtenir son facteur spécifique, ou utilisez la valeur par défaut KBOB d'environ 0,150 kg CO2e/kWh.

Comment obtenir les données : Votre facture de chauffage à distance indique les kWh consommés. Certains fournisseurs (comme ERZ Zürich ou les Services Industriels de Genève) publient leur facteur d'émission spécifique.

Pompes à chaleur

Les pompes à chaleur électriques consomment de l'électricité (Scope 2). Elles ne produisent pas d'émissions de combustion directe (pas de contribution au Scope 1). Intégrez l'électricité consommée par la pompe à chaleur dans votre total d'électricité Scope 2.

Pourquoi pas de Scope 3 dans le module de base VSME ?

Le Scope 3 couvre les émissions de la chaîne de valeur : déplacements professionnels, trajets domicile-travail des employés, biens et services achetés, élimination des déchets et utilisation des produits en aval. Il est exclu du module de base VSME car :

• Il nécessite des données de tiers que les PME ne peuvent souvent pas obtenir
• Les méthodes de calcul sont complexes, incertaines et gourmandes en ressources
• Le principe de proportionnalité de la norme VSME reconnaît que cette charge est disproportionnée pour les petites entreprises
• Le plafond de la chaîne de valeur de l'UE protégera explicitement les PME des demandes de données Scope 3

Le module complet optionnel (C1–C9) inclut le Scope 3 pour les PME qui souhaitent aller plus loin.

Empreinte typique d'une PME suisse

Une PME de bureaux de 20 personnes pourrait ressembler à ceci :

Avec un chiffre d'affaires de CHF 5 M, l'intensité GES est de 24,12 / 5 = 4,82 tCO2e par million de CHF.

Une PME industrielle avec une flotte et des opérations énergivores en chauffage serait typiquement 3 à 5 fois plus élevée.

Calculez les vôtres

QuickVSME calcule automatiquement le Scope 1 et le Scope 2 à l'aide des facteurs KBOB. Saisissez vos données de consommation et la plateforme fait le reste. Commencez votre déclaration.

Sources

• GHG Protocol Corporate Standard
• KBOB Ökobilanzdaten
• Pronovo Garanties d'origine